Accueil > Comptes rendus > PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2011

1. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale

2. Convention d’occupation du site des rives du Blavet avec le Conservatoire du Littoral en vue de l’aménagement et de la réalisation de travaux

3. Convention de partenariat pour le développement de la politique intercommunale en faveur de la petite enfance (0 – 6 ans) sur les communes de Gâvres, Locmiquélic, Port-Louis et Riantec

4. Convention de partenariat entre les communes de Locmiquélic, Port-Louis et Riantec pour la mise en place d’une halte-garderie itinérante

5. Finances – Budget « Ville » 2011 – décision modificative n°1

6. Finances – budget annexe du service assainissement : admission en non valeur de titres de recettes

7. Personnel : prime de fin d’année

8. Personnel : modification du tableau des effectifs

9. Adhésion à l’Agence d’Urbanisme et de Développement Economique du Pays de Lorient (AUDELOR)

Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation

Questions diverses

Informations diverses