Accueil > Comptes rendus > PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2011

1. Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols : approbation,
2. Restructuration des terrains de football et des vestiaires du complexe sportif Emmanuel Le Visage : demande de subvention au Centre National de Développement du Sport
3. Tarifs 2012
4. Tarifs 2012 d’accès aux activités des accueils de loisirs enfance et jeunesse
- Sous réserve de l’accord des communes de Gâvres et de Port-Louis
5. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
6. Convention de partenariat pour l’éducation physique et sportive dans les écoles de Gâvres et Locmiquélic
7. Budget Principal : décision modificative n°2
8. Budget annexe du service assainissement : décision modificative n°1
9. Budget annexe du service assainissement : admission en non valeur de titres irrécouvrables
10. Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté d’Agglomération du Pays de Lorient : autorisation de signature d’avenants tripartites relatifs aux transferts des contrats, marchés publics et engagements
11. Transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté d’Agglomération du Pays de Lorient : autorisation de signature d’avenants tripartites relatifs aux transferts des contrats d’emprunt
12. Personnel – modification du tableau des effectifs
13. Charte commune d’engagement des structures locales du réseau Maison de la Formation professionnelle dans le cadre de la mise en œuvre du service public de l’orientation
14. Médiathèque municipale – projet multipartenarial sur le lin « de lin a l’autre » : demande de subvention au Conseil Général
15. Convention de partenariat entre Pôle Emploi et l’Espace Ressources Emploi Formation (E.R.E.F.) des communes de Riantec, Gâvres, Locmiquélic et Port-Louis.

Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation

Questions diverses

Informations diverses