Accueil > La vie municipale > Conseil municipal

Conseil municipal

Dernière mise à jour : 06/06/2023

Comptes rendus des conseils municipaux

Demandes d'archives

Pour toutes demandes d'archives des procès verbaux et informations complémentaires,  contactez la mairie au 02 97 33 42 24.

Partagez sur les réseaux sociaux :

    

Publication des actes administratifs du Conseil Municipal

Suite à la réforme des actes adminstratifs des communes, entrée en vigueur à la date du 1er juillet 2022, vous pouvez accéder à la liste des délibérations examinées par le dernier Conseil Municipal, aux compte-rendus et au Procès Verbal.


 

Liste des délibérations examinées

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 08 Février 2024 à 19h15

  1. Débat et rapport d’orientation budgétaire 2024
  2. Droit de formation des élus
  3. Création d’emplois budgétaires non permanents pour l’année 2024 et rémunération des agents contractuels
  4. Prestations d’action sociale en faveur des agents municipaux pour l’année 2024
  5. Convention d’adhésion au service commun d’agglomération pour l’instruction du droit des sols
  6. Participation au capital de la société publique locale Bois Energie Renouvelable (SPL BER)
  7. Bilan des transactions immobilières : année 2023
  8. Convention de partenariat triennale avec l’association Blues Rive Gauche
  9. Vœu au Conseil municipal en soutien à la filière pêche et aux pêcheurs
  10. Vœu au Conseil municipal en soutien à la filière agricole

Questions orales

Décisions du Maire

Informations diverses

Vos Services