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Conseil municipal

Dernière mise à jour : 06/06/2023

Demandes d'archives

Pour toutes demandes d'archives des procès verbaux et informations complémentaires,  contactez la mairie au 02 97 33 42 24.

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Publication des actes administratifs du Conseil Municipal

Suite à la réforme des actes adminstratifs des communes, entrée en vigueur à la date du 1er juillet 2022, vous pouvez accéder à la liste des délibérations examinées par le dernier Conseil Municipal, aux compte-rendus et au Procès Verbal.

 

Liste des délibérations examinées

Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 04 décembre 2025 à 19h15

Ordre du jour:

Ordre du jour :

  1. Présentation du rapport d’activité 2024 de Lorient Agglomération
  2. Tarifs 2026
  3. Décision modificative du budget annexe 2025 - rue du Général Moller
  4. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote 2026
  5. Présentation du Rapport Social Unique
  6. Participation financière pour le dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales sur l’agglomération lorientaise
  7. Convention Territoriale Globale 2026-2030 : approbation du renouvellement de la convention liant la caisse d’allocation familiale et les communes de Lorient Agglomération
  8. Convention de partenariat en faveur de la politique intercommunale Petite-Enfance sur les communes de Gâvres, Locmiquélic, Port-Louis et Riantec
  9. Avenant à la convention constitutive du Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale
  10. Convention de partenariat avec l’association Musik Europa Breizh pour la saison 2026
  11. Convention de partenariat pluriannuelle avec l’association Son ar Leurenn pour la co-organisation du festival Beltan
  12. Approbation de la modification de droit commun du PLU
  13. Dénomination des voies dans la résidence « La Placelière »
  14. Avenant n°1 au lot n°2 du marché Grande Rue
  15. Avenant n°1 au marché de voirie
  16. Convention de partenariat avec l’Université de Bretagne Sud
  17. Compagnie des Ports du Morbihan – augmentation du capital social : incorporation de réserves puis émission d’actions nouvelles
  18. Rapport d’activité 2024 de Morbihan Energie

Décisions du Maire

Questions orales

Informations diverses

 

 

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